Délais contractuels : durée, renouvellement et dernier jour de résiliation

Qu'est-ce que c'est et à quoi ça sert

Pour les contrats, PaperOffice lit les dates clés : date de début, durée, date de fin, délai de préavis, point de résiliation, renouvellement automatique et type de contrat. À partir de ces éléments, il calcule le dernier jour où vous pouvez résilier. Cela fonctionne dans les versions Premium et Ultra d'AI-DMS.

Comment procéder

  1. Déposez le contrat dans un espace de travail avec la version Premium ou Ultra.
  2. Attendez que le traitement soit terminé.
  3. Ouvrez le contrat sur l'onglet Aperçu.
  4. Lisez la carte Délais. Elle affiche, par exemple, « Résiliation du contrat au plus tard » avec le nombre de jours restants.
  5. Utilisez « Source : Page » pour vérifier le passage dans le contrat.

Bon à savoir

  • Les champs ne sont remplis que pour les contrats, par exemple les avenants, les accords de confidentialité (NDA), les traités de traitement des données, les baux, les contrats de location-financement, les prêts et les contrats de travail, ainsi que les polices d'assurance.
  • La date est recalculée à chaque ouverture du document.
  • Si le contrat se renouvelle automatiquement et que le délai a été manqué, la carte indique la prochaine opportunité de résiliation.
  • Sans renouvellement, la carte affiche « Expire le ».
  • La version Basic ne lit pas ces champs contractuels.
  • Si vous souhaitez un rappel, créez une tâche avec une date d'échéance sur l'onglet Activités.

Plus : Gestion des contrats sur paperoffice.ai.